Pour déterminer le nombre d’heures que vous aller faire au quotidien ou par semaine, votre employeur doit se conformer à la réglementation en vigueur et ne pas vous faire dépasser 48 heures par semaine en moyenne sur 12 semaines ou 50 heures toutes les semaines. On vous en dit plus…
Nourrice à domicile : comment calculer votre horaire de travail ?
Identifiez les besoins des parents selon les jours : à quelle heure devez-vous arriver le matin et jusqu’à quelle heure devez vous être présente le soir ; puis calculez le cumul par semaine, en fonction éventuelle des jours sans gardes si les parents ont des plannings irréguliers. Notez aussi si une partie des horaires sont de nuit, c’est à dire entre 22h00 et 6h00 du matin. Pour arriver enfin à un nombre de semaines travaillées.
Heures effectives contre Présence Responsable
Dans le cadre des horaires de travail d’une nourrice à domicile, on distingue deux types d’horaires : les heures effectives et la présence responsable.
La notion d’heures de présence responsable est définie par convention collective comme suit :
“Les heures de présence responsable sont celles où le salarié peut utiliser son temps pour lui-même tout en restant vigilant pour intervenir s’il y a lieu. Le nombre d’heures éventuelles de présence responsable peut évoluer notamment en fonction de l’importance du logement, de la composition de la famille […]..”
En clair, on distingue dans votre travail de nourrice à domicile des heures durant lesquelles vous avez une mission à accomplir et des heures durant lesquelles vous devez “uniquement” pouvoir intervenir en cas de besoin.
Les heures de présence responsable correspondent généralement, aux heures de sieste des enfants et au temps que les enfants consacrent à jouer seul(s).
1 heure de présence responsable est payée 2/3 d’heure de travail effectif, soit environ 30% de moins.
En clair, si vous arrivez à 8h30 et partez à 18h30, cela fait 10h au total. Mais on considère une moyenne de 2h pour la sieste des enfants; ce qui fait 8 heures de travail effectif et 2 heures de présence responsable. Les 2 heures correspondent à 2 x 2/3 d’heures, soit 1,33 heures de travail effectif. La journée de travail sera donc rémunérée sur la base de 9,33 heures et non pas 10h.
C’est pour cela qu’un «temps plein» de nourrice à domicile est souvent calculé sur la base de 10h par jour.
Attention, si les parents vous demandent de faire du ménage, cette activité entre dans les heures effectives.
Comment calculer les heures de nuit ?
Les heures de nuit vont de 22h00 à 6h00 du matin et sont rémunérées différemment. Elles correspondent aux horaires habituels de coucher et lever d’un enfant et nécessitent donc la présence d’une nourrice, qui peut elle-même dormir.
Les heures de nuit doivent être rémunérées au minimum 1/6è du taux horaire pour les heures effectives. C’est-à-dire que l’on va rémunérer votre présence 1 heure dès que vous en aurez fait 6. Pour une nuit de 12 heures (maximum légal autorisé pour le forfait nuit), votre rémunération sera donc calculée sur la base de 2 heures au taux horaire effectif.
Bien-sûr, il faut que la rémunération soit convenue d’un commun accord et révisée si besoin, notamment si l’enfant se réveille très souvent et nécessite de nombreuses interventions de la nourrice.
Remarque : une nourrice à domicile ne peut pas travailler plus de 5 nuits consécutives. Par ailleurs, les heures de nuit ne rentrent pas dans le calcul des 50 h maximum hebdomadaires.
Horaires décalés et irréguliers
Si vos horaires varient d’une semaine sur l’autre et que votre planning de travail est irrégulier, afin de s’adapter aux contraintes des parents, il est évident que le bon sens doit prévaloir pour une collaboration sereine avec vous et les parents qui devront essayer autant que possible de maintenir un délai de prévenance d’au moins 48h.
La rémunération sera donc calculée selon le planning transmis, même si les heures n’ont finalement pas été effectuées ; ou majoré des heures non prévues et effectuées.
