​nourrice à domicile et horaires décalés : horaires de garde

Pour déterminer le nombre d’heures que votre nourrice à domicile va faire au quotidien ou par semaine, vous devez vous conformer à la réglementation en vigueur et ne pas dépasser 48 heures par semaine en moyenne sur 12 semaines ou 50 heures toutes les semaines.

Comment calculer l’horaire de travail de votre nourrice à domicile ?

Définissez vos besoins selon les jours : à quelle heure votre nourrice doit-elle arriver le matin et à quelle heure pourra-t-elle partir le soir ; puis calculez le cumul par semaine ; selon s’il y a jours où vous ne travaillez pas et n’avez donc pas besoin des services de la nounou. Voyez aussi si une partie des horaires sont de nuit, soit entre 22h et 6 h du matin. Pour arriver enfin à un nombre de semaines travaillées par la nourrice, en déduisant les moments où vous pourrez garder vous-même vos enfants (RTT, Grands Parents)…

Heures effectives contre Présence Responsable

Dans le cadre des horaires de travail d’une nourrice à domicile, on distingue deux types d’horaires : les heures effectives et la présence responsable. La notion d’heures de présence responsables est définie par convention collective comme suit : “Les heures de présence responsable sont celles où le salarié peut utiliser son temps pour lui-même tout en restant vigilant pour intervenir s’il y a lieu. Le nombre d’heures éventuelles de présence responsable peut évoluer notamment en fonction de l’importance du logement, de la composition de la famille […]..” En clair, on distingue dans le travail de la nourrice à domicile des heures durant lesquelles elle a une mission à accomplir et des heures durant lesquelles elle doit uniquement pouvoir intervenir en cas de besoin. Les heures de présence responsable correspondent généralement, aux heures de sieste des enfants et au temps que les enfants consacrent à jouer seul(s). 1 heure de présence responsable est payée 2/3 d’heure de travail effectif, soit environ 30% de moins. Si votre nourrice arrive à 8h30 et part à 18h30, cela fait 10h au total. Mais vous pouvez considérer une moyenne de 2h de sieste ; ce qui fait 8 heures de travail effectif et 2 heures de présence responsable. Les 2 heures correspondent à 2 x 2/3 d’heures, soit 1,33 heures de travail effectif. La journée de travail sera donc rémunérée sur la base de 9,33 heures et non pas 10h. C’est pour cela qu’un «temps plein» de nourrice à domicile est souvent calculé sur la base de 10h par jour. Attention : si vous demandez à votre nourrice à domicile de faire du ménage, cette activité entre dans les heures effectives.

Comment calculer les heures de nuit pour une nourrice à domicile ?

Les heures de nuit vont de 22h à 6h du matin et sont rémunérées différemment. Elles correspondent aux horaires habituels de coucher et lever d’un enfant et nécessitent donc la présence d’une nourrice, qui peut elle-même dormir. Les heures de nuit doivent être rémunérées au minimum 1/6è du taux horaire pour les heures effectives. C’est-à-dire que l’on va rémunérer la nounou 1 heure dès qu’elle en aura fait 6. Pour une nuit de 12 heures (maximum légal autorisé pour le forfait nuit), on va donc rémunérer la nounou 2 heures au taux horaire effectif. Bien-sûr, il faut que la rémunération soit convenue d’un commun accord et révisée si besoin, notamment si l’enfant se réveille très souvent et nécessite de nombreuses interventions de la nourrice. Remarque : une nourrice à domicile ne peut pas travailler plus de 5 nuits consécutives. Par ailleurs, les heures de nuit ne rentrent pas dans le calcul des 50 h maximum hebdomadaires.

Horaires décalés et irréguliers

Si vos horaires varient d’une semaine sur l’autre et que votre planning de travail est irrégulier, il vous faudra adapter le planning de garde de la nourrice en conséquence. Il est évident que le bon sens doit prévaloir pour une collaboration sereine avec la nounou et essayez de maintenir autant que possible un délai de prévenance d’au moins 48h. La rémunération sera donc calculée selon le planning transmis, même si les heures n’ont finalement pas été effectuées ; ou majoré des heures non prévues et effectuées.